Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS-DE-MEDOC
COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1398628
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2026
CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS-DE-MEDOC de COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC

Présentation de la marque CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS-DE-MEDOC

Déposée le 23 juillet 1986 par l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS-DE-MEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC domicilié(e) 38 rue Ferrère - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS-DE-MEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS-DE-MEDOC arrivera à expiration en date du 23 juillet 2026.

COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDERIE DU BONTEMPS , CUVEE DU BONTEMPS , CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS , COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES , PARLE BONTEMPS POUR LE BON TEMPS GRAVES & MEDOC COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES , BONTEMPS DE MEDOC , BONTEMPS , FETE DE LA FLEUR


COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC, Association régie par la loi de 1901 - 38 rue Ferrère - 33000 - BORDEAUX - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2006 n°2316836 - Publication au BOPI 2006-06-12

Inscription le 2 avril 1998 - Concession de licence n°252535 - Publication au BOPI 1998-04-02

Renouvellement sans limitation n°2072854 - Publication au BOPI 1996-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2016 n°2622560 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-29

Vins d'appellation controlée.